Catégorie : Circulaires, décrets …

Décret n° 2007-1428

Décret n° 2007-1428 du 3 octobre 2007 J.O n° 231 du 5 octobre 2007 page 16346 Décret n° 2007-1428 du 3 octobre […]

Arrêté du 6 mai 2005

Arrêté du 6 mai 2005 – Liste des médicaments remboursables Paru au Journal Officiel le 27 mai 2005 – Les EPO disponibles […]

arrêté du 9 mai 2005

arrêté du 9 mai 2005 Intérressement des établissements pour les médicaments remboursables en sus des tarifs http://www.apdd.org/doc_divers/0798_001.pdf

Décision du 27/10/04

Décision du 27 octobre 2004 modifiant la décision du 15 juillet 2004 relative à la vente au public de spécialités pharmaceutiques par […]

Circulaire DHOS/E n° 2004-269

Circulaire DHOS/E n° 2004-269 du 14 juin 2004 relative à l’instruction des demandes en vue d’autoriser les pharmacies à usage intérieur des […]

Décret n° 2004-546

Décret n° 2004-546 du 15 juin 2004 relatif aux catégories de médicaments à prescription restreinte et à la vente de médicaments au […]

Décret n° 2004-451

Décret n° 2004-451 du 21 mai 2004 relatif aux pharmacies à usage intérieur et modifiant le code de la santé publique (deuxième […]

Circulaire DGS/DHOS/E2 N°645

Circulaire DGS/DHOS/E2 N°645 du 29 12 2000, relative à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé. […]

Circulaire DHOS/SDO n° 228

Circulaire DHOS/SDO n° 228 du 15 mai 2003 relative à l’application des décrets n° 2002-1197 et 2002-1198 du 23 septembre 2002 Cliquez […]

Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2000-512

Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2000-512 du 10 octobre 2000 relative à la délivrance et à la prise en charge de certains médicaments Cliquez […]

Décret n° 2002-1197

Décret n° 2002-1197 du 23 septembre 2002 relatif à l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale […]

Décret n° 2000-1316

Décret n° 2000-1316 du 26 décembre 2000 relatif aux pharmacies à usage intérieur Cliquez sur ce lien

Lettre-circulaire DH/EM 1 n° 99-0415

Lettre-circulaire DH/EM 1 n° 99-0415 du 11 janvier 1999 Relative à la sécurité des dispositifs médicaux : incidents ou risques d’incident d’hémolyse […]

Lettre circulaire n° 993315

Lettre circulaire n° 993315 du 19 mars 1999 Incidents ou risques d’incident de contamination microbienne liés au traitement par hémodialyse. Cliquez sur […]

Arrêté sur les déchets médicaux

Arrêté sur les déchets médicaux modalités d’entreposage du 7 septembre 1999. relatif aux modalités d’entreposage des déchets d’activités de soins à risques […]